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Délibérations du Comité syndical du 23 juin 2023

Liste des délibérations du Comité syndical du 23 juin 2023 - 231,52 kB
Installation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant de la Communauté de Communes du Lac d'Aiguebelette - 138,57 kB
Désignation d'un membre suppléant à la Comission de Suivi de site - 144,91 kB
Approbation du Rapport d'Activités 2022 de Savoie Déchets - 112,47 kB
Convention d'entente intercommunale pour le traitement du tri des matériaux issus de la collecte sélective de la Communauté de Communes Bugey Sud - 168,85 kB
ANNEXE - Convention d'entente intercommunale pour le tri des matériaux issus de la collecte sélective de la Communauté de Communes Bugey Sud - 408,74 kB
Autorisation de lancer une consultation en vue d'une souscription d'une police d'assurance Tous Risques Chantier Montage Essais pour la construction... - 164,42 kB
Bilan Chambre Régionale des Comptes (CRC)+1 - 786,19 kB
Modification de la grille tarifaire 2023 - Ordures Ménagères Résiduelles et Biodéchets - 191,44 kB
Convention avec le Centre Départemental de Gestion 73 relative à l'adhésion de la mission médiation préalable obligatoire - 200,50 kB
ANNEXE - Convention d'adhésion de la mission de médiation préalable obligatoire - 290,69 kB
Désignation du référent déontologie élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de Gestion de la Savoie - 206,79 kB
ANNEXE - Convention d'adhésion à la mission référent déontologue élu - 258,18 kB
Convention d'adhésion avec la Communauté de Communes de Coeur de Tarentaise pour la prise en charge des coût de transport d'ordures ménagères e... - 171,99 kB
ANNEXE - Convention de prise en charge des coûts de transport d'ordures ménagères en cas de détournement des déchets par Savoie Déchets vers d... - 197,83 kB
Convention avec la Communauté de Communes de Haute Tarentaise de prise en charge des coûts de transport d'ordures ménagères en cas de détournem... - 172,05 kB
ANNEXE - Convention de prise en charge des coûts de transport d'ordures ménagères en cas de détournement des déchets par Savoie Déchets vers d... - 185,13 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la réalisation de prestations de prélèvements et d'analyses des rejets aqueux et des eaux de la napp... - 158,68 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la réalisation de prestations de surveillance annuelle des retombées atmosphériques engendrées par... - 160,81 kB