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Délibérations du Comité syndical du 13 octobre 2023

Liste des délibérations du Comité syndical du 13 octobre 2023 - 195,97 kB
Délégation d'attributions du Comité syndical au Bureau - 153,08 kB
Délégation d'attributions du Comité syndical à la Présidente - 230,94 kB
Convention avec la Communauté de Communes des Vallées d’Aigueblanche pour la prise en charge des coûts de transport d’ordures ménagères en... - 174,17 kB
ANNEXE - Convention avec la Communauté de Communes des Vallées d’Aigueblanche pour la prise en charge des coûts de transport d’ordures ménag... - 410,83 kB
Chartre de la CSA3D - Avenant N°6 potant sur l'extension de son périmètre - Convention de Coopération entre les membres de la CSA3D - Avenant N°1 - 178,93 kB
ANNEXE 1 - Charte de la CSA3D - Avenant n°6 portant sur l’extension de son périmètre. Convention de coopération entre les membres de la CSA3D... - 321,05 kB
ANNEXE 2 - Charte de la CSA3D - Avenant n°6 portant sur l’extension de son périmètre. Convention de coopération entre les membres de la CSA3D... - 208,48 kB
Création d’une contribution des adhérents incluant une péréquation selon la situation géographique, financière et les performances sur le tr... - 255,38 kB
Autorisation de lancer une consultation pour les prestations d’assurance pour les garanties en responsabilité juridique et protection juridique d... - 166,52 kB
Convention de prestations de services entre Grand Chambéry et Savoie Déchets pour 2023 - 162,18 kB
Annexe 1 - Convention de prestations de services entre Grand Chambéry et Savoie Déchets pour 2023 - 653,78 kB
Annexe 2 - Convention de prestations de services entre Grand Chambéry et Savoie Déchets pour 2023 - 63,99 kB
Annexe 3 - Convention de prestations de services entre Grand Chambéry et Savoie Déchets pour 2023 - 655,22 kB
Autorisation de lancer une consultation mise à disposition de bennes pour les refus de tri et leur transport entre CTD et UVETD - 159,49 kB
Convention d’entente pour le traitement du tri des matériaux issus de la collecte sélective et du carton de la Communauté de Communes des Sourc... - 184,87 kB
ANNEXE - Convention d’entente pour le traitement du tri des matériaux issus de la collecte sélective et du carton de la Communauté de Communes... - 209,97 kB
Mise à jour du tableau des emplois - 174,47 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la maintenance mécanique des trois fours d’incinération et des trois chaudières de l’unité de v... - 154,81 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la réalisation d’analyse, la fourniture de consommables et la maintenance d’installations destiné... - 180,56 kB
Politique environnementale et énergétique – Savoie Déchets – 2021-2026 - 139,41 kB
Annexe - Politique Environnementale et Energétique de Savoie Déchets (2023-2026) - 190,79 kB
Désignation d’un membre suppléant à la Commission de Suivi de Site (C.S.S) Annule et remplace la Délibération N°2023-27 C en date du 23 juin... - 168,91 kB
Clôture des budgets annexes / fusion avec le budget principal - 215,35 kB
Versement de la subvention annuelle « offre de loisirs » à l’Amicale du personnel et actualisation de l’annexe 2 de la convention pour l’an... - 167,72 kB

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