Délibérations du Comité syndical du 8 décembre 2023
Liste des délibérations du Comité syndical du 8 décembre 2023 - 242,90 kB
Rapport et Débats d'Orientation Budgétaire 2024 (DOB) - 135,09 kB
ANNEXE - Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire 2024 (DOB) - 5,38 MB
Approbation des tarifs de prestations 2024 du Syndicat - 280,95 kB
ANNEXE - Tarifs de prestations 2024 Savoie Déchets - 445,25 kB
Adhésion de Savoie Déchets à l'Agence France Locale et engagement garantie première demande - 371,56 kB
ANNEXE 1 - Agence France Locale - Fiche de notation Savoie Déchets - 1,09 MB
Décision Modificative N°1 - Budget principal - 294,67 kB
Décision Modificative N°1 - Budget annexe "Centre de tri de Chambéry" - 289,80 kB
Subventions pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, à la lutte contre les gaspillages concourant à... - 233,92 kB
Exercice budgétaire 2024 – Ouverture anticipée des crédits d’investissements – Budget principal - 204,25 kB
Modalités d’attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - 309,16 kB
Mise à jour du tableau des emplois - 134,23 kB
Adhésion au contrat cadre de prestations d’action sociale mutualisées du CDG73 relatif à la fourniture, la livraison et le conditionnement de t... - 231,23 kB
Remboursement des frais de repas - 190,59 kB
Modification de la grille de rémunération - 645,47 kB
Communication du Rapport Social Unique sur les données de l’année 2022 - 1,04 MB
Délibération instaurant le forfait mobilités durables au profit des agents publics et salariés privés de Savoie Déchets - 235,09 kB
Autorisation de lancer une consultation pour le traitement des REFIOM et des résidus issus de la maintenance des fours/chaudières de l’Unité de... - 191,90 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la fourniture de bicarbonate de sodium pour l’Unité de Valorisation Energétique et de Traitement de... - 147,52 kB
Convention de prestations de services – Traitement des ordures ménagères de Savoie Déchets par le SITOM Nord Isère - 134,90 kB
ANNEXE - Projet Convention de prestations de services – Traitement des ordures ménagères de Savoie Déchets par le SITOM Nord Isère - 449,35 kB
Contrat de reprise des ferrailles d’incinération issues de l’Unité de Valorisation Energétique et de Traitement des Déchets (UVETD) de Savoi... - 181,65 kB
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