Délibérations du Comité syndical du 24 mars 2023
Liste des délibérations du Comité syndical du vendredi 24 mars 2023 - 274,30 kB
Approbation de la convention de la prestation de services entre Savoie Déchets et Grand Chambéry pour l'année 2022 - 167,93 kB
Annexe - Convention de la prestation de services entre Savoie Déchets et Grand Chambéry pour l'année 2022 - 606,88 kB
Résiliation des Accords-Cadres F21002 et F21003 relatifs à la fourniture de mobilier issus dun groupement de commandes - 224,86 kB
Présentation des objectifs environnementaux et énergétiques 2023 - 240,85 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la fourniture et le changement des manches filtrantes pour le traitement de fumée de l'UVETD de Savoie... - 152,56 kB
Autorisation de lancer une consultation pour une mission d'Assistance de Maitrîse d'Ouvrage pour la reconversion du site de l'ancienne UIOM de Val... - 192,45 kB
Modification des contributions d'attribution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise te de l'Engagement... - 313,48 kB
Autorisation de signer la convention d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry, la Ville de Chambéry, le Centre Communal d'Action Sociale... - 177,12 kB
Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour Accord-Cadre de maintenance de la solution logicielle de gestion des Ressources H... - 320,07 kB
Autorisation de signer de la convention avec le CDG 73 d'assistance et à la réalisation et au suivi du document unique - 228,72 kB
Annexe - Convention d'assistance à la réalisation et au suivi du document unique - 279,74 kB
Communication du Rapport Sociale Unique sur les données de l'année 2021 - 271,22 kB
Autorisation de signer l' Avenant à la convention relative à l'intervention du CDG 73 sur les dossiers de retraite du CNRACL - 162,11 kB
Annexe - Avenant à la convention relative à l'intervention du CDG 73 sur les dossiers de retraite CNARCL - 159,07 kB
Annexe - Projet convention portant sur le partenariat entre Savoie Déchets et l'Association Solucir - 612,43 kB
Subventions portant sur des actions ou projets contribuant à la limitation de la production de déchets à la lutte contre les gaspillages concour... - 247,12 kB
Autorisation de lancer une consultation pour la mise à disposition et transports de contenants pour les refus de tri issus des centres de tri de Sa... - 174,70 kB
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