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Délibérations du Comité syndical du 16 février 2024

Liste des délibérations du Comité syndical du vendredi 16 février 2024 - 256,64 kB
Installation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du SIRTOM de Maurienne et d'un membre suppléant de la Communauté d'Agglommération Gr... - 157,30 kB
Désignation des représentants de Savoie Déchets au réseau CompostPlus - 142,30 kB
Autorisation de signer la Convenition de groupement de commande pour la passation d'accords cadres de fourniture de mobilier de bureau et de matéri... - 180,13 kB
ANNEXE - Autorisation de signer la Convenition de groupement de commande pour la passation d'accords cadres de fourniture de mobilier de bureau et... - 318,94 kB
Approbation du Budget primitif 2024 - 272,42 kB
ANNEXE - Approbation du Budget primitif 2024 - 1,39 MB
Prise de parts dans la SCIC "Alpes Consignes" dont l'activité contribue à l'économie circulaire et au recyclage des déchets ménagers et assimil... - 267,33 kB
Signature d'une convention avec chaque collectivité adhérente de Savoie Déchets pour acter les principes et obligations exigés par CITEO/Adelphe... - 188,36 kB
Contrat de reprise des non ferreux d'incinération issus de l'Unité de Valorisation Energétique et de traitement des Déchets (UVETD) de Savoie D - 157,56 kB
ANNEXE - Contrat de reprise des non ferreux d'incinération issus de l'Unité de Valorisation Energétique et de traitement des Déchets (UVETD) de... - 761,39 kB
Présentation des obejctifs environnementaux et énergétiques 2024 pour l'UVETD - 226,08 kB
Convention entre Savoie Déchets et le SIBRECSA pour le tri des matériaux issus de la collecte sélective et la mise en balles des cartons issus d'... - 167,62 kB
ANNEXE N°1 - Convention entre Savoie Déchets et le SIBRECSA pour le tri des matériaux issus de la collecte sélective et la mise en balles des ca... - 362,88 kB
ANNEXE N°2 - Convention entre Savoie Déchets et le SIBRECSA pour le tri des matériaux issus de la collecte sélective et la mise en balles des ca... - 363,10 kB
Acquisition foncière d'un terrain de 31 m² appartenant à la SAS situé pré CARRAZ à Chambéry(projet du nouveau cendre de tri des collectes sé... - 161,09 kB
Convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie - 149,61 kB
ANNEXE - Convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie - 329,63 kB
Convention d'adhésion au service intérim du Centre de gestion la Savoie - 190,05 kB
ANNEXE - Convention d'adhésion au service intérim du Centre de gestion la Savoie - 203,78 kB
Mise en place d'une prime d'intéressement à la performence collective des services - 417,47 kB
Etat des effectifs et des postes au 1er férivrier 2024 - 148,51 kB
ANNEXE - Etat des effectifs et des postes au 1er férivrier 2024 - 444,88 kB