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Accueil / Téléchargements / Documents institutionnels / Délibérations / 2024 / Délibérations du Comité syndical du 12 Avril 2024

Délibérations du Comité syndical du 12 Avril 2024

Liste des délibérations du Comité syndical 12 avril 2024 - 249,62 kB

Convention de prestation de services entre Grand Chambéry et Savoie Déchets pour l’année 2024 - 391,67 kB

Fourniture d’une carte d’achat public pour Savoie Déchets - 393,37 kB

Subvention SOLUCIR pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, à la lutte contre les gaspillages, conco... - 569,69 kB

Bilan financier 2023 des marchés publics de Savoie Déchets - 349,97 kB

Protocole d’accord transactionnel entre le Syndicat Mixte de traitement des déchets Savoie Déchets, la Ville de Chambéry et la SCDC - 392,07 kB

Convention constitutive d’un groupement de commandes avec le Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE) p... - 524,72 kB

Convention de prestation de services entre Trialp et Savoie Déchets - 355,61 kB

Autorisation de lancer une consultation d’engins de manutention avec contrat d’entretien de type « full service » et maintenance corrective po... - 386,03 kB

Convention d’adhésion au service de calcul des allocations de retour à l’emploi du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de l... - 385,55 kB

Versement du solde de la subvention attribuée à l’Amicale du personnel au titre de l’année 2023 - 391,37 kB

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