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Accueil / Téléchargements / Documents institutionnels / Délibérations / 2022 / Délibérations du 16 décembre 2022

Délibérations du 16 décembre 2022

Liste des délibérations du Comité syndical du 16 décembre 2023 - 234,23 kB

Autorisation de lancer une consultation pour les prestations de gardiennage et de surveillance sur le site du Centre de tri de Chambéry - 156,73 kB

Décision modificative N°2 - Budget Principal - 215,52 kB

Annexe - Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2023 - 3,43 MB

Débat d'Orientation Budgétaire 2023 - 131,26 kB

Annexe - Approbation des tarifs 2023 - 588,40 kB

Approbation des Tarifs 2023 - 191,06 kB

Mise en place d'un contrat de prévoyance à destination des salariés cadres et non cadres de droit privé de Savoie Déchets - 189,43 kB

Modification du règlement intérieur relatif à l'octroi et à l'utilisation des titres-restaurants - 132,99 kB

Modification du règlement intérieur relatif aux astreintes - 132,46 kB

Modification du tableau des effectifs - 123,11 kB

Rémunération des heures supplémentaires exceptionnelles effectuées par nécessité de service - 173,99 kB

Autorisation de lancer une consultation pour la fourniture et la livraison de conteneurs mobiles de compostage des biodéchets - 145,05 kB

Exercice budgétaire 2023 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement - Budget Principale et Budget Annexe du centre de tri de Chambéry - 226,51 kB

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